/ Légal
Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
1. Objet et champ d'application
Les présentes conditions régissent la vente de pièces personnalisées imprimées 3D par R3LI3F., atelier situé dans le Canton de Vaud, Suisse. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
[À COMPLÉTER : forme juridique, n° IDE/CHE-, adresse complète]
2. Commande et personnalisation
Les produits étant fabriqués sur demande à partir d'éléments personnels (prénom, coordonnées, message), toute commande validée est ferme et définitive. Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies.
3. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), TVA incluse le cas échéant. Paiement par carte bancaire, TWINT ou tout autre moyen indiqué au moment de la commande.
[À COMPLÉTER : assujettissement TVA oui/non, moyens de paiement actifs]
4. Délais et livraison
Les pièces sont expédiées en Suisse sous 5 à 10 jours ouvrés après validation du brief. Les délais à l'international sont communiqués au cas par cas. Les frais de port sont à la charge de l'acheteur.
5. Droit de rétractation
Conformément au droit suisse, les produits confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation. Voir notre politique de retours pour les exceptions (défaut de fabrication, erreur de notre part).
6. Garantie
Les pièces bénéficient de la garantie légale en cas de défaut de conformité. Les défauts d'usage normal, chocs, exposition prolongée à la chaleur ou aux UV ne sont pas couverts.
7. Droit applicable et for
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout litige relève des tribunaux compétents du Canton de Vaud.